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Règlement d'ordre intérieur
Écrit par Frédéric LAURENT   

 

1.     Article 1

La participation aux sorties du club implique que:

1.
     le motard possède un permis de conduire moto valide
2.
     que sa moto soit munie d'une carte grise et d'une assurance en règle.
3.
     que sa moto soit en parfait état de marche.
4.
     le motard respecte les règles du code de la route.

 

 

2.     Article 2

La convivialité, la solidarité et le respect des autres membres ou invités sont de rigueur lors des balades et rassemblements organisés par DSB.

 

 

3.     Article 3

De même, les échanges de messages sur le forum de discussion DSB respecteront au mieux les objectifs définis à l'article 2 que les fondateurs du DSB ont souhaité mettre en avant.

 

 

4.     Article 4

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d'Administration à la majorité simple.

 

 

5.     Article 5

Conformément à la procédure définie par l'article 9 des statuts de l'association DSB, seuls les cas de refus du paiement de la cotisation annuelle et de comportement contraire aux articles 2 et 3 du présent règlement peuvent déclencher une procédure d'exclusion du membre adhérent.

 

 

6.     Article 6

L'association DSB a vocation à accueillir de nouveaux membres adhérents.

Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : dépôt d'une demande écrite auprès du club (courrier ordinaire ou e-mail) et vote du conseil d'administration à la majorité simple.

 

 

7.     Article 7

Conformément à l'article 3 des statuts de l'association, le club a pour objet l'organisation et le développement des activités motocyclistes, l'encouragement du motocyclisme de loisir et de tourisme.

L'association peut accomplir tout acte qui favorise ou se rapporte directement ou indirectement à son objet.
  

 


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